Conditions générales de vente

havas c'direct  /  Conditions générales de vente

Définitions

Client : Donneur d’ordre pour la prestation demandée.
Agence : Prestataire exécutant de la prestation demandée par le client.

Réunion Kick-Off

Il est entendu que le Client et l’Agence définissent ensemble lors d’un rendez-vous téléphonique de brief le cahier des charges des fonctionnalités. Ce cahier des charges servira à définir les contours du site à mettre en ligne et le cadre de l’offre.

Début des travaux

Une arborescence sera proposée à la suite d’un rendez-vous ainsi qu’une liste détaillée des fonctionnalités de chaque page. Ce document doit-être validé par le Client comme cadre initial de la prestation.
Suite à cette validation, le Client devra mettre à disposition de l’Agence tous les contenus finaux en fonction des rubriques définies, dans l’arborescence validée, dans un délai de 15 jours ouvrés après ce rendez-vous.
Tout retard de livraison des éléments de la part du Client entrainera un retard dans la livraison du site.
Les travaux ne pourront commencer qu’à réception de tous ces contenus (texte et images).

Wireframes et maquettes

Tous les wireframes et maquettes devront êtres validés ou soumis à correction dans un délai de 10 jours ouvrés après envoi au Client.
Si ce délai n’est pas respecté, les maquettes feront l’objet d’une facturation (définie dans le devis) et le dossier sera clôturé.
La réouverture du dossier fera l’objet d’un devis complémentaire.

Suite à l’envoi des wireframes et maquettes :

  • 2 x allers/retours sont possibles pour des modifications majeures (agencement de page gabarit).
    Les retours doivent se faire dans un document unique et formalisé par le Client et l’Agence.
    Au-delà de ce nombre d’allers/retours, toutes les modifications supplémentaires feront l’objet d’un devis.

Le développement commencera à la validation de ces maquettes qui feront foi pour la conformité du site.

Présentation première version du site

Dès que le développement technique du site est terminé, l’Agence proposera une première version du site dans les délais définis dans le devis (planning de livraison à définir par le chef de projet de l’Agence et le Client).
Dans un délai de 10 jours ouvrés à réception de cette première version, le Client devra :
(1) soit, valider cette première version du site par mail,
(2) soit, demander à l’Agence d’effectuer des modifications mineures (non structurelles) qui seront intégrées dans la version définitive du site. Cette demande de modifications devra être effectuée en une fois. Les retours doivent se faire dans un document unique et formalisé par le Client et l’Agence.

En effet, compte tenu que le développement démarre après validation des maquettes de gabarits, des modifications majeures (structurelles) ou qui entraineraient de nouvelles maquettes feront l’objet d’un devis complémentaire.
Tout contenu manquant sera intégré par l’Agence sur devis complémentaire ou par le Client après la mise en ligne du site.

À défaut de retour du Client sous 10 jours ouvrés, la première version du site sera considérée comme définitive et acceptée par le client comme telle. La facture de solde sera déclenchée et due.

Présentation définitive du site

Au retour complet et définitif du Client dans les délais indiqués par l’Agence sur la première version du site, l’Agence présentera au Client dans un délai de 21 jours ouvrés la version définitive du site.
La version finale du site n’est pas susceptible de modifications majeures et de structures du site, seules les modifications mineures (coquilles, fautes d’orthographes ne donnant lieu à aucun développement ou programmation) sont possibles. Cette demande de modifications devra être effectuée en une fois. Les retours doivent se faire dans un document unique et formalisé par le Client et l’Agence.

Tout autre demande fera l’objet d’un devis et sera facturée. La version finale du site pourra être mise en ligne dans les 7 jours suivant la présentation au Client. La facture de solde sera déclenchée et due.

À prévoir

  • Maintenance corrective
  • Maintenance évolutive (forfait mensuel en fonction de vos besoins)